Apple watch : la bataille des brevets ne fait que commencer
La saga judiciaire entre Apple et Masimo continue de s'enliser. Après une interdiction d'importation aux États-Unis pour certains modèles d'apple watch en raison d'une violation de brevets, le géant californien a modifié le design de ses montres connectées. Une décision qui ne met pas fin au conflit.
Un juge penche en faveur d'apple, mais la contestation persiste
Un juge de la commission du commerce international (ITC) a récemment estimé que les nouveaux modèles d'Apple Watch ne contreviennent pas aux brevets de Masimo, concernant la technologie de surveillance de l'oxygène dans le sang. Cette décision intervient après qu'un jury fédéral avait condamné Apple à verser 634 millions de dollars à Masimo pour violation de brevets en 2023.
Cependant, le dossier n'est pas clos. La commission complète de l'ITC devra examiner la décision du juge, et une confirmation finale n'est pas garantie. Parallèlement, la Cour d'appel des États-Unis pour le circuit fédéral a confirmé le jugement de 2023, qui déclarait que le design antérieur de l'Apple Watch violait bien les brevets de Masimo.
Cupertino se dit satisfait de la décision de l'ITC et envisage toutes les voies de recours possibles concernant le jugement de la Cour d'appel. L'entreprise affirme que Masimo a intenté des dizaines de procès infondés au cours des six dernières années, la plupart ayant été rejetés. Masimo n'a pas commenté ces déclarations pour l'instant.
La dispute est partie d'une longue et complexe bataille de brevets entre Apple et Masimo, une entreprise spécialisée dans la technologie médicale basée en Californie. Masimo accuse Apple d'avoir recruté d'anciens employés et utilisé leur expertise pour développer une technologie de piézoélectricité permettant de mesurer le taux d'oxygène dans le sang.
En décembre 2023, l'ITC avait interdit temporairement l'importation de certains modèles d'Apple Watch (notamment les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2) aux États-Unis. Pour contourner cette interdiction, Apple avait retiré la fonctionnalité de surveillance de l'oxygène dans le sang de ses montres. Puis, en août, elle avait réintroduit une version mise à jour de la technologie après avoir obtenu l'approbation de la douane américaine. Masimo a depuis déposé un recours séparé contre cette autorisation.
La nouvelle version de la fonctionnalité traite les données de saturation en oxygène et les affiche sur des appareils Apple connectés, comme l'iPhone, plutôt que directement sur la montre elle-même, comme c'était le cas initialement. Un retournement de situation audacieux, qui ne doit pas plaire aux dirigeants de Masimo.
634 millions de dollars : c'est le montant que Apple a dû verser à Masimo en 2023, une somme qui témoigne de la gravité des accusations. La bataille juridique promet d'unifier les consommateurs.
La décision de l'ITC est une avancée pour Apple, mais la guerre des brevets est loin d'être terminée. Masimo n'hésitera pas à poursuivre sa stratégie.
La question n'est plus de savoir qui a inventé quoi, mais de savoir qui aura le dernier mot. Et dans ce genre de combat, la persévérance est souvent plus décisive que le droit.